ARTICLE 1. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales ») s’appliquent aux ventes de tous les produits proposés par la Société CONFISERIE PINSON (ci-après les « Produits »), Société par Actions Simplifiée au capital de 202.700 €, dont le siège social est sis 5 rue Nicolas Sadi Carnot, ZA du Point du jour – 85600 Montaigu Vendée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de la Roche-sur-Yon sous le numéro 392 096 418 (ci-après la « Société »), sur sa boutique en ligne accessible à l’adresse suivante : www.confiseriepinson.fr (ci-après le « Site »,), à tout consommateur, au sens de la loi, agissant exclusivement pour son propre compte (ci-après le « Client »).
ARTICLE 2. OPPOSABILITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les Conditions Générales sont rendues opposables au Client pour toute commande (ci-après la « Commande ») sur le Site en cochant la case indiquant que le Client a pris connaissance et accepte les Conditions Générales qu’il lui est possible de visualiser et sauvegarder sur un support durable.
La Société peut modifier à tout moment les présentes Conditions Générales, étant précisé que seules les Conditions Générales en vigueur au jour de la Commande du Client sont applicables.
Toute modification des Conditions Générales proposée par le Client et non acceptée formellement par la Société sera inopposable à la Société.
La vente des Produits par la Société est régie par les dispositions des articles 1582 et suivants du Code civil, sous réserve des dispositions contractuelles particulières figurant dans les présentes Conditions Générales.
Le fait que la Société ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes Conditions Générales ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites Conditions Générales.
ARTICLE 3. COMMANDE
La Commande est effectuée après la réalisation des quatre étapes successives suivantes :
3.1 Sélection des Produits
Après avoir cliqué sur l’icône « Boutique en ligne » et après avoir vérifié les spécificités de sa Commande (articles, quantité, poids, couleur, prix, etc.) à partir des références des offres visibles sur la version française du Site, le Client valide le choix du ou des Produit(s) sélectionné(s) par un clic sur l’icône « J’achète ! ».
Les informations sur la disponibilité du ou des Produit(s) sont données lors de la passation de la Commande.
3.2 Identification
Si le Client est déjà inscrit dans la base clients, il renseigne les champs prévus à cet effet sur le Site en indiquant son identifiant ainsi que son mot de passe personnel.
Si le Client n’est pas déjà inscrit dans la base clients, il renseigne les champs prévus à cet effet sur le Site en indiquant ses coordonnées avec les mentions obligatoires suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, e-mail et numéro de téléphone.
3.3 Validation
Le Client a la possibilité, avant de valider sa Commande, de vérifier le détail et le prix total de celle-ci et de corriger les éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour son acceptation.
Le Client devra choisir le mode de livraison et sélectionner un point relais le cas échéant.
Après avoir accédé à un récapitulatif, le Client validera sa Commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ».
Dans tous les cas, la Société accusera réception de la Commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance.
3.4 Paiement
Après avoir confirmé le contenu de sa Commande, le Client la validera définitivement par le paiement.
La Commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. Le Client est donc débité au jour de la Commande.
Les moyens de paiement acceptés à ce jour sont : Carte Bleue, Carte VISA, Carte MASTERCARD.
Pour les cartes de paiement, le Client communique le numéro de sa carte bancaire associé à sa date d’expiration ainsi que les trois derniers chiffres du cryptogramme figurant au verso de sa carte bancaire.
3.5 Facturation
La facture est établie au nom du Client et lui est envoyée automatiquement par la Société.
ARTICLE 4. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
4.1 Les Produits sont facturés sur la base des prix indiqués dans l’offre au moment de la Commande. Les prix indiqués sont les prix définitifs, toutes taxes comprises au taux légal en vigueur. La marchandise demeure la propriété de la Société jusqu’au paiement intégral du prix de vente.
4.2 Les prix des Produits affichés sur le Site s’entendent hors frais de livraison, lesquels sont assumés par le Client et devront être réglés au moment de la Commande, après avoir choisi le type de livraison.
4.3 Le règlement des achats s’effectue via la plateforme sécurisée de notre prestataire de paiement STRIPE
ARTICLE 5. LIVRAISONS
La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).
Aucune Livraison ne sera effectuée tant que le Client n’aura pas réglé l’intégralité du prix de la Commande et les frais de Livraison qui sont supportés par le Client.
La Société traite les commandes passées sur le Site dans un délai de 48 heures à compter de la confirmation par le Client.
Le délai d’expédition total des Produits se situe entre quatre et sept jours ouvrés après la confirmation de la prise en compte de la Commande par la Société, ces délais étant valables dans des conditions normales du service. Le Client doit s’assurer avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.)
La Livraison est effectuée, au choix du Client :
- par Mondial Relay : le transporteur Mondial Relay achemine les colis sous un délai moyen de livraison de 3 à 5 jours (délai moyen constaté) à partir de la prise en charge jusqu’au dépôt dans un point relais. Les Produits acquis par le Client seront livrés en France métropolitaine par Mondial Relay au point relais sélectionné lors de la Commande sur le Site ;
- par Colissimo à domicile sans signature : le transporteur Colissimo achemine les colis dans un délais moyen de livraison de 2 à 3 jours ouvrés à partir de l’expédition depuis la Société ;
- par Chronopost : le transporteur Chronopost achemine les colis dans un délais moyen de livraison de 1 à 2 jours ouvrés à partir de l’expédition depuis la Société.
Les frais de livraison se calculent sur la base du poids total du colis des Produits commandés et de l’adresse de destination selon les tarifs des prestataires de transport choisis par la Société :
Tarifs Chronopost
Tarifs Mondial Relay
Tarifs Colissimo
La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales, ni hors territoire métropolitain.
La Société ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure telle que définie par l’article 1218 du code civil.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de Livraison, le Client a la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’article L. 216-6 du Code de la consommation.
Une fois la Livraison effectuée, le Client est tenu de vérifier immédiatement si celle-ci est complète et si la marchandise est endommagée. D’éventuelles réclamations doivent être adressées sans délai à la société de transport. Si le Client ne constate pas les avaries ou manquants lors de son retrait en point relais, Mondial Relay ou la Société ne pourront être tenus responsables.
Le Client doit également s’assurer que les Produits livrés correspondent à sa Commande. En cas de non-conformité des Produits à la Commande, le Client doit en informer le service client de la Société par courrier électronique à l’adresse commande@confiserie-bp.com ou par téléphone au 02.51.44.85.85.
Les frais et les risques du retour des Produits sont à la charge du Client, sauf lorsque le retour est motivé par un défaut de conformité ou un vice caché affectant le Produit.
ARTICLE 7. GARANTIES
Le Client bénéficie des garanties légales suivantes :
- La garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation)
Si les Produits sont non conformes (par exemple s’ils ne correspondent pas à la description donnée sur le Site ou à la Commande), le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour contacter le service clientèle par courriel commande@confiserie-bp.com, ou par courrier postal à l’adresse suivante : CONFISERIE PINSON, 5 rue Nicolas Sadi Carnot, ZA du Point du jour – 85600 Montaigu Vendée, et retourner les Produits non conformes.
La Société renverra des Produits de remplacement, lorsque ceux-ci sont disponibles.
Si la Société n’est pas en mesure de remplacer les Produits non conformes dans un délai de trente (30) jours, le Client peut :
– demander un remboursement intégral des Produits non conformes ou
– conserver les Produits non conformes et demander une réduction d’une partie du prix, qui sera déterminé au cas par cas.
Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du Produit.
Cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement souscrite et ainsi que de la nature du Produit.
- La garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)
Si le Client parvient à prouver le vice caché d’un Produit, la Société est légalement tenue de réparer toutes les conséquences d’un tel vice caché (articles 1641 et suivants du Code civil).
Le Client peut alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix (conformément à l’article 1644 du code civil).
En cas de remplacement des Produits ou de remboursement, la Société prend en charge les coûts de renvoi des Produits.
ARTICLE 8. RESPONSABILITÉ
8.1. La responsabilité de la Société ne pourra être engagée lorsque l’inexécution de ses obligations est imputable soit au fait d’un tiers ou du Client, soit en cas de force majeure telle que définie par l’article 1218 du Code civil.
8.2. De même, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique.
8.3. En outre, aucune responsabilité de la Société ne saurait être engagée dans l’hypothèse d’une mauvaise utilisation des Produits par le Client.
ARTICLE 9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le simple fait d’acheter des Produits auprès de la Société ne confère aucun droit au Client sur les marques appartenant à la Société ou à des tiers. Dès lors, le Client ne dispose d’aucun droit sur les marques, brevets, dessins et modèles, signes distinctifs, droits d’auteurs, études, travaux ou tous documents, écrits ou électroniques, de la Société.
Le Client s’interdit donc notamment de réaliser tout acte pouvant être qualifié de contrefaçon, de déposer toute marque, brevet, dessins ou modèles pouvant être considéré comme contrefacteurs, d’utiliser les marques, brevets, dessins et modèles ou signes distinctifs pouvant être considérés comme contrefacteurs comme enseigne, dans sa devanture, sur ses documents ou encore sur son site Internet et d’une manière générale sur tout support de communication qu’il utiliserait.
Le Client s’interdit de revendre lesdits Produits en utilisant la marque de la Société notamment à titre d’enseigne, ou toute autre marque qui viendrait à lui appartenir ou dont il aurait l’usage, sauf accord exprès de la Société. Cette interdiction est sans limitation de durée et pour le monde entier.
ARTICLE 10. RÉTRACTATION
Le Client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client lui-même, ou un tiers, prend physiquement possession du ou des Produit(s) ou du dernier Produit en cas de livraison partielle.
Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à la Société sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration claire (par exemple, lettre envoyée par La Poste, télécopie ou courrier électronique). Pour ce faire, le Client peut utiliser le formulaire de rétractation figurant en Annexe 1, sans que ce mode de notification ne soit obligatoire pour lui.
Le Client peut également remplir et transmettre le formulaire de rétractation ou une autre déclaration de rétractation claire sous forme électronique, via l’adresse commande@confiserie-bp.com.
Si le Client fait usage de son droit de rétractation, la Société lui enverra sans délai un accusé de réception de sa déclaration correspondante (par exemple par courriel).
Pour respecter le délai de rétractation :
(i) le Client doit envoyer à la Société sa déclaration de rétractation avant l’expiration dudit délai ;
(ii) les Produits ne doivent pas avoir été utilisés, ouverts ou endommagés ;
(iii) les Produits doivent être retournés intacts et non utilisés dans leur emballage d’origine, lequel doit rester intact (le cas échéant, l’emballage devra conserver le scellé d’origine), à l’adresse suivante : CONFISERIE PINSON, 5 rue Nicolas Sadi Carnot, ZA du Point du jour – 85600 Montaigu Vendée.
Les frais de retour en cas de rétractation sont à la charge du Client.
Le délai de remboursement ne dépassera pas 15 jours après le retour réceptionné des Produits par la Société. Le remboursement se fera par virement bancaire via STRIPE.
Tout Produit entamé ou détérioré ne sera pas remboursé par la Société.
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation est inapplicable en cas de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client, c’est-à-dire pour une commande de Produits personnalisés.
ARTICLE 11. DONNÉES PERSONNELLES
Les présentes Conditions Générales sont soumises aux dispositions du règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, ainsi qu’à celles de l’ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 prise en application de l’article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à tout autre règlementation applicable en la matière qui viendrait les compléter ou s’y substituer ultérieurement.
La Société s’engage à ne divulguer aucune information personnelle à un tiers sans l’autorisation du Client, sous réserve des communications qui pourraient lui être imposées par la loi, la règlementation ou les tribunaux et sous réserve de toutes les communications aux autres sociétés du groupe auquel appartiendrait la Société, c’est-à-dire toute société, directement ou indirectement contrôlée par la Société, contrôlant directement ou indirectement la Société ou qui seraient contrôlées, directement ou indirectement, par toute personne physique ou morale contrôlant, directement ou indirectement la Société, la notion de contrôle étant ici définie selon les termes de l’article L. 233-3 du Code de commerce, le Client autorisant expressément lesdites communications.
Les données personnelles pourront être utilisées par la Société ou toute autre société du groupe auquel appartiendrait la Société pour informer le Client sur des évènements particuliers, sur les nouveaux Produits et/ou service, etc. Le Client pourra accepter de recevoir des courriels ou SMS provenant de la Société (newsletter ou autres), ou faire connaître son intention de ne pas recevoir de courriels ou de SMS de nature commerciale ou promotionnelle de la part de la Société, autres que les courriels ou SMS directement liés à sa Commande.
Les données du Client sont conservées pour la durée de la relation commerciale qui le lie à la Société et, au-delà, pour une durée de 3 ans à des fins commerciales, ainsi qu’à des fins de preuve et d’obligations comptables, pour une durée n’excédant pas les délais de prescription légale applicables.
Pour les traitements réalisés par et/ou pour le compte de la Société, le Client dispose, au besoin après communication d’une pièce d’identité en cours de validité du représentant légal du Client, d’un droit d’accès, le cas échéant de portabilité, de modification, de limitation, et de suppression des données le concernant ainsi que d’un droit d’opposition, éventuellement sous réserve de motifs légitimes et impérieux, au traitement de ces données. Il peut également définir des directives relatives au sort de ses données personnelles en cas de décès. Ces droits peuvent être exercés directement auprès de la Société par courrier électronique à l’adresse commande@confiserie-bp.com ou par courrier simple à l’adresse suivante : CONFISERIE PINSON, 5 rue Nicolas Sadi Carnot, ZA du Point du jour – 85600 Montaigu Vendée.
Le Client bénéficie enfin du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle la CNIL.
ARTICLE 12. MÉDIATION DES LITIGES DE CONSOMMATION
Après avoir saisi le service client de la Société et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le Client consommateur pourra, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, saisir CNPM médiation consommation dont les coordonnées sont les suivantes :
NOM du médiateur
ADRESSE du médiateur
https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Le médiateur a pour mission de tenter, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Le Client reste cependant libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et de saisir les juridictions compétentes.
Le Client est également informé qu’il a la possibilité de recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) pour régler leurs litiges : www.ec.europa.eu/consumers/odr/
ARTICLE 13. DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est, pour sa validité, son interprétation et son exécution soumis à la loi française.
ARTICLE 14. RÈGLEMENT DES LITIGES ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Tout litige en lien avec les présentes Conditions Générales ou les Commandes effectuées en application de celles-ci sera soumis à la compétence du tribunal du lieu de résidence du Client, sauf s’il décide de porter le litige devant un autre tribunal compétent, tel que notamment : le lieu du siège de la Société, le lieu où le Client demeurait au moment de la conclusion du contrat, le lieu où le Client demeurait au moment de la survenance du fait dommageable.
ANNEXE 1 – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
A l’attention de la Société CONFISERIE PINSON, 5 rue Nicolas Sadi Carnot, ZA du Point du jour – 85600 Montaigu Vendée,
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente des produits ci-dessous :
Commande n° :…………………………………………………………………………
Commandés le (*)/reçus le (*) :…………………………………………………………………………
Nom du(des) consommateur(s) :………………………………………………………………………
Adresse du(des) consommateur(s) :…………………………………………………………………..
Signature du(des) consommateur(s) :…………………………………………………………………
Date :……………………………………………………………………………………………
____________
(*) Rayez la mention inutile
